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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE LE FOLL-et-BERNARD
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CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU
S.A.R.L. PATISSERIE LE FOLL-et-BERNARD

Numéro de dépôt :
1543854
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2009
CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU de PATISSERIE LE FOLL-et-BERNARD

Présentation de la marque CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE LE FOLL-et-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE LE FOLL-et-BERNARD domicilié(e) 16 Rue Gambetta, 36200 ARGENTON S/CREUSE (dossier no 2138409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 506 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patisserie Le Foll domicilié(e) (dossier no 2138409) - France.

La marque CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQUETTE ARGENTONNAISE MILLASSEAU est expirée depuis le 31 juillet 2009.


S.A.R.L. PATISSERIE LE FOLL-et-BERNARD - 16 Rue Gambetta, 36200 ARGENTON S/CREUSE (dossier no 2138409) - France - SIREN 401506613


Patisserie Le Foll - (dossier no 2138409) - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2138409 - Publication au BOPI 1999-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272498 - Publication au BOPI 1999-02-23

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