Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Pâtisserie LA ROMAINVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHONE DESSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pâtisserie LA ROMAINVILLE domicilié(e) 6, allée de la Fosse Maussoin,93390 CLICHY SOUS BOIS (dossier no 2249797) - 93390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 049 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2249797) - 75008 - France.
La marque RHONE DESSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque RHONE DESSERT est expirée depuis le 24 septembre 2013.
Pâtisserie LA ROMAINVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA ROMAINVILLE , R , RGD
Pâtisserie LA ROMAINVILLE, Société Anonyme - 6, allée de la Fosse Maussoin,93390 CLICHY SOUS BOIS (dossier no 2249797) - 93390 - France - SIREN 622049815
NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2249797) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249797 - Publication au BOPI 2003-09-24
Renouvellement sans limitation n°2027815 - Publication au BOPI 1994-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
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