Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RGD
Patisserie La Romainville, (Société Anonyme), 20, rue de Romainville, 75019 PARIS.

Numéro de dépôt :
1258772
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1994

Présentation de la marque RGD

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Patisserie La Romainville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RGD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Patisserie La Romainville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPUY & LOYER - France.

La marque RGD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RGD est expirée depuis le 27 janvier 1994.

Patisserie La Romainville a également déposé les autres marques suivantes : LA ROMAINVILLE , R , RHONE DESSERT


Patisserie La Romainville, (Société Anonyme), 20, rue de Romainville, 75019 PARIS. - France


Cabinet DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.