Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA 100 eme POMA
PATISSERIE JUILHARD, SARL

Numéro de dépôt :
3932707
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
LA 100 eme POMA de PATISSERIE JUILHARD

Présentation de la marque LA 100 eme POMA

Déposée le 4 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE JUILHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA 100 eme POMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE JUILHARD domicilié(e) 24 Place du Docteur Darteyre - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 463 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LABONNE domicilié(e) 63 Boulevard Côte Blatin, BP 187 - 63006 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque LA 100 eme POMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA 100 eme POMA est expirée depuis le 4 juillet 2022.


PATISSERIE JUILHARD, SARL - 24 Place du Docteur Darteyre - 63450 - SAINT-AMANT-TALLENDE - France - SIREN 438463135


CABINET LABONNE - 63 Boulevard Côte Blatin, BP 187 - 63006 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.