Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M LA MANDARINETTE
Pâtisserie JEAN, (S.A.) , Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1215188
Date de dépôt :
11/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2012
M LA MANDARINETTE de Pâtisserie JEAN

Présentation de la marque M LA MANDARINETTE

Déposée le 11 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Pâtisserie JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M LA MANDARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pâtisserie JEAN domicilié(e) 6 Place de l'Ecole,68000 COLMAR (dossier no 2224515) - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 320 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A. domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2224515) - 68071 - France.

La marque M LA MANDARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M LA MANDARINETTE est expirée depuis le 11 octobre 2012.


Pâtisserie JEAN, (S.A.) , Société Anonyme - 6 Place de l'Ecole,68000 COLMAR (dossier no 2224515) - 68000 - France - SIREN 916320278


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A. - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2224515) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2002 n°2224515 - Publication au BOPI 2002-07-12

Renouvellement sans limitation n°2009215 - Publication au BOPI 1992-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 19 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250077 - Publication au BOPI 1998-02-19

Pâtisseries et confiseries en particulier bonbons à base de chocolat et jus de mandarine.