Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patidef
S.A. PATISSERIE ILE DE FRANCE,P.A.T.I.D.E.F.

Numéro de dépôt :
1752456
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/09/2000
Patidef de PATISSERIE ILE DE FRANCE

Présentation de la marque Patidef

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Patidef » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIE ILE DE FRANCE domicilié(e) 19, rue du Marais - 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PATISSERIE ILE DE FRANCE - France.

La marque Patidef a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patidef est expirée depuis le 13 septembre 2000.


S.A. PATISSERIE ILE DE FRANCE,P.A.T.I.D.E.F. - 19, rue du Marais - 93100 MONTREUIL - France


S.A. PATISSERIE ILE DE FRANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Patisserie, biscuits et gâteaux.