Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GRAPPILLONS
Numéro de dépôt :
1006502
Date de dépôt :
19/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES GRAPPILLONS
Déposée le 19 janvier 1977 par Pâtisserie GROSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES GRAPPILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES GRAPPILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES GRAPPILLONS est expirée depuis le 19 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011