Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DEBUSSY GRANDIN
Numéro de dépôt :
1284606
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE DEBUSSY GRANDIN
Déposée le 12 novembre 1979 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE GRANDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DEBUSSY GRANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DEBUSSY GRANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284606.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE DEBUSSY GRANDIN est expirée depuis le 12 novembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07