SOTTISES DE VALENCIENNES
Présentation de la marque SOTTISES DE VALENCIENNES
Déposée le 16 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE GOURMANDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOTTISES DE VALENCIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOTTISES DE VALENCIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOTTISES DE VALENCIENNES est expirée depuis le 16 février 2024.
Renouvellement sans limitation n°2028983 - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259193 - Publication au BOPI 2004-02-13
Inscription le 29 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165787 - Publication au BOPI 1993-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364359 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 17 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330977 - Publication au BOPI 2001-09-17
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2013 n°2547238 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-31