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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE FRANCOIS
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FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER
PATISSERIE FRANCOIS, SARL

Numéro de dépôt :
3574047
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2028
FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER de PATISSERIE FRANCOIS

Présentation de la marque FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER

Déposée le 30 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE FRANCOIS domicilié(e) 141 RUE VALETTE, BP 627 - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 996 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS PATISSERIE FRANCOIS, M. GRANGER FRANCOIS domicilié(e) 141 RUE VALETTE, BP 627 - 24100 - BERGERAC - France.

La marque FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3574047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCOIS PATISSIER CHOCOLATIER arrivera à expiration en date du 30 avril 2028.


PATISSERIE FRANCOIS, SARL - 141 RUE VALETTE, BP 627 - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 422996470


SAS PATISSERIE FRANCOIS, M. GRANGER FRANCOIS - 141 RUE VALETTE, BP 627 - 24100 - BERGERAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677683 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-03

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ; chocolat.