PATISSERIE E. LADUREE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3265658
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2023
Présentation de la marque PAEVA
Déposée le 31 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE E. LADUREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE E. LADUREE domicilié(e) 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 540 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque PAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATISSERIE E. LADUREE, Société par actions simplifiée - 344 avenue de la Marne - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 572045540
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Inscription le 27 novembre 2007 - Concession de licence n°465609 - Publication au BOPI 2007-11-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Inscription le 28 juillet 2009 - Résiliation de licence n°502855 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544798 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27
Savons ; parfums et autres produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, huile à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, savon à barbe, masques de beauté, crèmes cosmétiques, produits de maquillage et de démaquillage, désodorisants à usage personnel, eaux de toilette, laits de toilette, laques pour les cheveux, lotions après-rasage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, shampooings ; dentifrices. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, petits pains, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, gâteaux, pizzas, sandwiches, tartes, pâtes alimentaires, petits fours, sucreries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Restauration (alimentation), restaurants libre-service, cafétérias, cafés-restaurants, préparation de repas et de plats à emporter, salons de thé, services de traiteurs, restaurant-grill.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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