Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE DU LEVANT MACARAISINS AUX RAISINS
PATISSERIE DU LEVANT S.N.C.

Numéro de dépôt :
98726278
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque PATISSERIE DU LEVANT MACARAISINS AUX RAISINS

Déposée le 26 mars 1998 par la société PATISSERIE DU LEVANT S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISSERIE DU LEVANT MACARAISINS AUX RAISINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la société PATISSERIE DU LEVANT S.N.C domicilié(e) Quartier Chopotte, 97240 LE FRANCOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 123 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD Joëlle - France.

La marque PATISSERIE DU LEVANT MACARAISINS AUX RAISINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE DU LEVANT MACARAISINS AUX RAISINS est expirée depuis le 26 mars 2008.


PATISSERIE DU LEVANT S.N.C. - Quartier Chopotte, 97240 LE FRANCOIS - France - SIREN 404123473


GODARD Joëlle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.