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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DU LAC
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LES ROSEAUX DU LAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ROSEAUX DU LAC
PATISSERIE DU LAC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98739573
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2028

Présentation de la marque LES ROSEAUX DU LAC

Déposée le 24 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DU LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROSEAUX DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DU LAC domicilié(e) 6 rue du Lac - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 963 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LES ROSEAUX DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ROSEAUX DU LAC arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.


PATISSERIE DU LAC, société à responsabilité limitée - 6 rue du Lac - 74000 - ANNECY - France - SIREN 414963009


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2008 n°2367999 - Publication au BOPI 2008-03-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677906 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits, gâteaux ; chocolats, bonbons en chocolat.