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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN
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LES COEURS DE NOYON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COEURS DE NOYON
PATISSERIE DU DAUPHIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3417525
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2026
LES COEURS DE NOYON de PATISSERIE DU DAUPHIN

Présentation de la marque LES COEURS DE NOYON

Déposée le 20 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COEURS DE NOYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN domicilié(e) 1 Place Bertrand Labarre - 60400 - NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 024 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LES COEURS DE NOYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COEURS DE NOYON arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.

PATISSERIE DU DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATS BERTHELOT , LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927 , LES SERAPHINE DE SENLIS , LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS


PATISSERIE DU DAUPHIN, Société par actions simplifiée - 1 Place Bertrand Labarre - 60400 - NOYON - France - SIREN 409024809


GEVERS & ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563890 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2016 n°2614625 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-31

Emballage en carton. Bonbons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.