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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN
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LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927
PATISSERIE DU DAUPHIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3344253
Date de dépôt :
02/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2025
LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927 de PATISSERIE DU DAUPHIN

Présentation de la marque LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927

Déposée le 2 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN domicilié(e) 1 Place Bertrand Labarre - 60400 - NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 024 809 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927 arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

PATISSERIE DU DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATS BERTHELOT , LES COEURS DE NOYON , LES SERAPHINE DE SENLIS , LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS


PATISSERIE DU DAUPHIN, Société par actions simplifiée - 1 Place Bertrand Labarre - 60400 - NOYON - France - SIREN 409024809


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563890 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06

Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596153 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31

Boite en carton avec visuel. Gâteau (mousseline aux amandes).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.