Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS
PATISSERIE DU DAUPHIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4342518
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS de PATISSERIE DU DAUPHIN

Présentation de la marque LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATISSERIE DU DAUPHIN domicilié(e) 1 Place Bertrand Labarre - 60400 - NOYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 024 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342518.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COTIGNAC DES ARENES DE SENLIS arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

PATISSERIE DU DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLATS BERTHELOT , LES COEURS DE NOYON , LE NOYONNAIS MOUSSELINE AUX AMANDES DEPUIS 1927 , LES SERAPHINE DE SENLIS


PATISSERIE DU DAUPHIN, Société par actions simplifiée - 1 Place Bertrand Labarre - 60400 - NOYON - France - SIREN 409024809


GEVERS & ORES, Mme. Elisabeth FOSSOT - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Confiseries ; confiserie à base de pâte de coing ; pâte de fruit ; pâte de coing.