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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES
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PATISSERIE DES FLANDRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATISSERIE DES FLANDRES
PATISSERIE DES FLANDRES SARL

Numéro de dépôt :
98750674
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2018

Présentation de la marque PATISSERIE DES FLANDRES

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATISSERIE DES FLANDRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 rue du Meunier,59193 ERQUINGHEM-LYS (dossier no 2377534) - 59193 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 866 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 rue du Meunier,59193 ERQUINGHEM-LYS (dossier no 2377534) - 59193 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATISSERIE DES FLANDRES est expirée depuis le 16 septembre 2018.

PATISSERIE DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CROC' POMMES , GARDEN BRUNCH , COCO PARADISE , P'TIT QUINQUIN , CROC' LEGUMES , TRESORS GOURMANDS , THE PETIT CRISPY , APERITIME , PATISSERIE DES FLANDRES , LE TRAITEUR des Flandres PERE & FILS


PATISSERIE DES FLANDRES SARL - 235 rue du Meunier,59193 ERQUINGHEM-LYS (dossier no 2377534) - 59193 - France - SIREN 414866715


PATISSERIE DES FLANDRES - 235 rue du Meunier,59193 ERQUINGHEM-LYS (dossier no 2377534) - 59193 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377534 - Publication au BOPI 2008-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

* produits de pâtisserie * produits de biscuiterie * produits de boulangerie * produits à base de céréales * produits de confiserie * produits de chocolaterie à l'exception des boissons.