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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES
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LES PETITS ECUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PETITS ECUS
PATISSERIE DES FLANDRES, SARL

Numéro de dépôt :
3301680
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/07/2024
LES PETITS ECUS de PATISSERIE DES FLANDRES

Présentation de la marque LES PETITS ECUS

Déposée le 6 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES PETITS ECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU MOULIN, 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 866 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DES FLANDRES, M. ROUSSEAU BENOIT domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU MOULIN, 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France.

La marque LES PETITS ECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS ECUS est expirée depuis le 6 juillet 2024.

PATISSERIE DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CROC' POMMES , GARDEN BRUNCH , COCO PARADISE , P'TIT QUINQUIN , CROC' LEGUMES , TRESORS GOURMANDS , THE PETIT CRISPY , APERITIME , PATISSERIE DES FLANDRES , LE TRAITEUR des Flandres PERE & FILS


PATISSERIE DES FLANDRES, SARL - ZONE INDUSTRIELLE DU MOULIN, 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 414866715


PATISSERIE DES FLANDRES, M. ROUSSEAU BENOIT - ZONE INDUSTRIELLE DU MOULIN, 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560943 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23

Produits de pâtisserie. Produits de biscuiterie. Produits de boulangerie. Produits à base de céréales. Produits de confiserie. Produits de chocolaterie.