Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN CRUNCH
PATISSERIE DES FLANDRES, SARL

Numéro de dépôt :
3799818
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2021
GARDEN CRUNCH de PATISSERIE DES FLANDRES

Présentation de la marque GARDEN CRUNCH

Déposée le 24 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN CRUNCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 Rue du Meunier - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 866 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 Rue du Meunier - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France.

La marque GARDEN CRUNCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN CRUNCH est expirée depuis le 24 janvier 2021.

PATISSERIE DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CROC' POMMES , GARDEN BRUNCH , COCO PARADISE , P'TIT QUINQUIN , CROC' LEGUMES , TRESORS GOURMANDS , THE PETIT CRISPY , APERITIME , PATISSERIE DES FLANDRES , LE TRAITEUR des Flandres PERE & FILS


PATISSERIE DES FLANDRES, SARL - 235 Rue du Meunier - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 414866715


PATISSERIE DES FLANDRES - 235 Rue du Meunier - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563714 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Epices.