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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES
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CROC' DOUCEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROC' DOUCEUR
PATISSERIE DES FLANDRES, SARL

Numéro de dépôt :
4307218
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
CROC\' DOUCEUR de PATISSERIE DES FLANDRES

Présentation de la marque CROC' DOUCEUR

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC' DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 RUE DU MEUNIER, ZI DU MOULIN - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 866 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DES FLANDRES, M. BENOIT ROUSSEAU domicilié(e) ZI DU MOULIN, 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France.

La marque CROC' DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC' DOUCEUR arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

PATISSERIE DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CROC' POMMES , GARDEN BRUNCH , COCO PARADISE , P'TIT QUINQUIN , CROC' LEGUMES , TRESORS GOURMANDS , THE PETIT CRISPY , APERITIME , PATISSERIE DES FLANDRES , LE TRAITEUR des Flandres PERE & FILS


PATISSERIE DES FLANDRES, SARL - 235 RUE DU MEUNIER, ZI DU MOULIN - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 414866715


PATISSERIE DES FLANDRES, M. BENOIT ROUSSEAU - ZI DU MOULIN, 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.