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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES
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COMTESSE DE FLANDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE FLANDRE
PATISSERIE DES FLANDRES, SARL

Numéro de dépôt :
3876147
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
COMTESSE DE FLANDRE de PATISSERIE DES FLANDRES

Présentation de la marque COMTESSE DE FLANDRE

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMTESSE DE FLANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DES FLANDRES domicilié(e) 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 866 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DES FLANDRES, M. BENOIT ROUSSEAU domicilié(e) 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France.

La marque COMTESSE DE FLANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE FLANDRE est expirée depuis le 22 novembre 2021.

PATISSERIE DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : CROC' POMMES , GARDEN BRUNCH , COCO PARADISE , P'TIT QUINQUIN , CROC' LEGUMES , TRESORS GOURMANDS , THE PETIT CRISPY , APERITIME , PATISSERIE DES FLANDRES , LE TRAITEUR des Flandres PERE & FILS


PATISSERIE DES FLANDRES, SARL - 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France - SIREN 414866715


PATISSERIE DES FLANDRES, M. BENOIT ROUSSEAU - 235 RUE DU MEUNIER - 59193 - ERQUINGHEM-LYS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.