Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA REINE HORTENSE
Numéro de dépôt :
1353518
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1996
Présentation de la marque LA REINE HORTENSE
Déposée le 5 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE DE LA SUISSE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA REINE HORTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA REINE HORTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINE HORTENSE est expirée depuis le 5 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42