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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE DE LA SUISSE NORMANDE
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LA REINE HORTENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REINE HORTENSE
PATISSERIE DE LA SUISSE NORMANDE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1353518
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1996

Présentation de la marque LA REINE HORTENSE

Déposée le 5 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE DE LA SUISSE NORMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA REINE HORTENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIE DE LA SUISSE NORMANDE domicilié(e) 107, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque LA REINE HORTENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REINE HORTENSE est expirée depuis le 5 mai 1996.


PATISSERIE DE LA SUISSE NORMANDE (S.A.) - 107, rue André Karman, 93300 AUBERVILLIERS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Farine et préparations faites de céréales, croûtes de bouchées, pain, pâtisserie et confiserie.