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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE LA NAVARRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATISSERIE DE LA NAVARRE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1457712
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1998
Marque figurative de PATISSERIE DE LA NAVARRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE LA NAVARRE domicilié(e) MERITEIN 64190 NAVARRENX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457712.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MOUSQUETAIRES , LES TROIS MOUSQUETAIRES , CAKELET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA NAVARRE , LE NAVARRAIS , CABOSSINE , MARGUERITE DE NAVARRE , LA NAVARRE BOHAT PATISSIER


PATISSERIE DE LA NAVARRE, société à responsabilité limitée - MERITEIN 64190 NAVARRENX. - France


PROPI Conseils. - France


Inscription le 26 mars 1991 - Transmission de propriété n°52457 - Publication au BOPI 1991-03-26

Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.