Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATISSERIE DE LA NAVARRE

Numéro de dépôt :
1130208
Date de dépôt :
09/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1980 par PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISSERIE DE LA NAVARRE, domicilié(e) société à responsabilité limitée, MERITEIN 64190 NAVARRENX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130208.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 1990.

PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MOUSQUETAIRES , LES TROIS MOUSQUETAIRES , CAKELET , (Marque figurative) , LA NAVARRE , LE NAVARRAIS , CABOSSINE , MARGUERITE DE NAVARRE , LA NAVARRE BOHAT PATISSIER , CAKELET


PATISSERIE DE LA NAVARRE - société à responsabilité limitée, MERITEIN 64190 NAVARRENX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription - Transmission de propriété n°128843 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°121435 - Publication au BOPI

Pâtisserie, pâtisserie et pain viennois, biscuiterie.