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Marques déposées par PATISSERIE DE LA NAVARRE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PATISSERIE DE LA NAVARRE

Numéro de dépôt :
1045801
Date de dépôt :
30/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mars 1978 par PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISSERIE DE LA NAVARRE domicilié(e) (S.A.R.L.), MERITEIN 64190 NAVARRENX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 30 mars 1988.

PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MOUSQUETAIRES , LES TROIS MOUSQUETAIRES , CAKELET , (Marque figurative) , LA NAVARRE , LE NAVARRAIS , CABOSSINE , MARGUERITE DE NAVARRE , LA NAVARRE BOHAT PATISSIER , CAKELET


PATISSERIE DE LA NAVARRE - (S.A.R.L.), MERITEIN 64190 NAVARRENX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.