LES TROIS MOUSQUETAIRES
Présentation de la marque LES TROIS MOUSQUETAIRES
Déposée le 23 juin 1980 par PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TROIS MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROIS MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TROIS MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 23 juin 1990.
PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056