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Marques déposées par PATISSERIE DE LA NAVARRE
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LES TROIS MOUSQUETAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS MOUSQUETAIRES
PATISSERIE DE LA NAVARRE

Numéro de dépôt :
1140111
Date de dépôt :
23/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES TROIS MOUSQUETAIRES

Déposée le 23 juin 1980 par PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TROIS MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PATISSERIE DE LA NAVARRE, domicilié(e) société à responsabilité limitée, MERITIEN 64190 NAVARRENX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque LES TROIS MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TROIS MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 23 juin 1990.

PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS MOUSQUETAIRES , CAKELET , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA NAVARRE , LE NAVARRAIS , CABOSSINE , MARGUERITE DE NAVARRE , LA NAVARRE BOHAT PATISSIER , CAKELET


PATISSERIE DE LA NAVARRE - société à responsabilité limitée, MERITIEN 64190 NAVARRENX. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.