LE NAVARRAIS
Présentation de la marque LE NAVARRAIS
Déposée le 23 juin 1980 par PATISSERIE DE LA NAVARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE NAVARRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE NAVARRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE NAVARRAIS est expirée depuis le 23 juin 1990.
PATISSERIE DE LA NAVARRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056