Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON!
patisserie de l'odet, sarl

Numéro de dépôt :
3827742
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2021
Mad é breizh C\'est Bon. C\'est BRETON! de patisserie de l\'odet

Présentation de la marque Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON!

Déposée le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie de l'odet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie de l'odet domicilié(e) ZA PENTAPARC, RUE LEFEVRE UTILE - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patisserie de l'odet domicilié(e) ZA PENTAPARC, RUE LEFEVRE UTILE - 56000 - VANNES - France.

La marque Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! est expirée depuis le 29 avril 2021.

patisserie de l'odet a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHENN AR VRO , LES CROQUANTS DE QUIMPER , Granité de Bretagne , MAEN BREIZ , LA BOURRICHE A GATEAUX , BRIOCHE DU PAYS , TRADI'ALP PATISSERIES , Bouchon de BRETAGNE , GATEAU BRETON MOULE BOIS , PATISSERIE DE L'ODET


patisserie de l'odet, sarl - ZA PENTAPARC, RUE LEFEVRE UTILE - 56000 - VANNES - France - SIREN 394450191


patisserie de l'odet - ZA PENTAPARC, RUE LEFEVRE UTILE - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564082 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication géographique “ Farine de Blé noir de Bretagne ou Gwinizh Breizh ” » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.