Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIOCHE DU PAYS
PATISSERIE DE L'ODET SARL

Numéro de dépôt :
3270061
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
21/01/2014
BRIOCHE DU PAYS de PATISSERIE DE L\'ODET

Présentation de la marque BRIOCHE DU PAYS

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BRIOCHE DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de KEROUR VOIS SUD, 18 Rue LAVOISIER,29500 ERGUE GABERIC - 29500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de KEROUR VOIS SUD, 18 Rue LAVOISIER,29500 ERGUE-GABERIC - 29500 - France.

La marque BRIOCHE DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DU PAYS est expirée depuis le 21 janvier 2014.

PATISSERIE DE L'ODET a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHENN AR VRO , LES CROQUANTS DE QUIMPER , Granité de Bretagne , MAEN BREIZ , LA BOURRICHE A GATEAUX , Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! , TRADI'ALP PATISSERIES , Bouchon de BRETAGNE , GATEAU BRETON MOULE BOIS , PATISSERIE DE L'ODET


PATISSERIE DE L'ODET SARL - ZA de KEROUR VOIS SUD, 18 Rue LAVOISIER,29500 ERGUE GABERIC - 29500 - France - SIREN 394450191


SARL PATISSERIE DE L'ODET - ZA de KEROUR VOIS SUD, 18 Rue LAVOISIER,29500 ERGUE-GABERIC - 29500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564082 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Brioche ; pain ; pâtisserie ; préparations faites de céréales.