BRIOCHE DU PAYS
Présentation de la marque BRIOCHE DU PAYS
Déposée le 21 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BRIOCHE DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRIOCHE DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270061.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIOCHE DU PAYS est expirée depuis le 21 janvier 2014.
PATISSERIE DE L'ODET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564082 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09