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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie de l'odet
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Bouchon de BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouchon de BRETAGNE
patisserie de l'odet, sarl

Numéro de dépôt :
3808621
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
Bouchon de BRETAGNE de patisserie de l\'odet

Présentation de la marque Bouchon de BRETAGNE

Déposée le 21 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie de l'odet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bouchon de BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie de l'odet domicilié(e) za pentaparc, rue lefevre utile - 56000 - VANNESZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patisserie de l'odet domicilié(e) za pentaparc, rue lefevre utile - 56000 - VANNESZ - France.

La marque Bouchon de BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouchon de BRETAGNE est expirée depuis le 21 février 2021.

patisserie de l'odet a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHENN AR VRO , LES CROQUANTS DE QUIMPER , Granité de Bretagne , MAEN BREIZ , LA BOURRICHE A GATEAUX , BRIOCHE DU PAYS , Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! , TRADI'ALP PATISSERIES , GATEAU BRETON MOULE BOIS , PATISSERIE DE L'ODET


patisserie de l'odet, sarl - za pentaparc, rue lefevre utile - 56000 - VANNESZ - France - SIREN 394450191


patisserie de l'odet - za pentaparc, rue lefevre utile - 56000 - VANNESZ - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564082 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volailles bénéficiant de l'IGP « volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; »

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir Gwinizh Breizh.