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Marques déposées par la société PATISSERIE DE L'ODET
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BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE
PATISSERIE DE L'ODET

Numéro de dépôt :
3757529
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE de PATISSERIE DE L\'ODET

Présentation de la marque BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE

Déposée le 28 juillet 2010 par la société PATISSERIE DE L'ODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la société PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lavoisier - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lavoisier - 29500 - ERGUE GABERIC - France.

La marque BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757529.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioGoth. PÂTISSERIE ARTISANALE est expirée depuis le 28 juillet 2020.

PATISSERIE DE L'ODET a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHENN AR VRO , LES CROQUANTS DE QUIMPER , Granité de Bretagne , MAEN BREIZ , LA BOURRICHE A GATEAUX , BRIOCHE DU PAYS , Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! , TRADI'ALP PATISSERIES , Bouchon de BRETAGNE , GATEAU BRETON MOULE BOIS


PATISSERIE DE L'ODET - ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lavoisier - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 394450191


PATISSERIE DE L'ODET - ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lavoisier - 29500 - ERGUE GABERIC - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544068 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, toutes préparations faites de cereales, brioches, fabriqués par des artisous ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.