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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET
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BIODET Pâtisserie de l'Odet Fabrication Artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODET Pâtisserie de l'Odet Fabrication Artisanale
PATISSERIE DE L'ODET, SARL

Numéro de dépôt :
3757528
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
BIODET Pâtisserie de l\'Odet Fabrication Artisanale de PATISSERIE DE L\'ODET

Présentation de la marque BIODET Pâtisserie de l'Odet Fabrication Artisanale

Déposée le 28 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODET Pâtisserie de l'Odet Fabrication Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lovoisier - 29500 - ERGUE GABERIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 450 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lovoisier - 29500 - ERGUÉ GABERIC - France.

La marque BIODET Pâtisserie de l'Odet Fabrication Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODET Pâtisserie de l'Odet Fabrication Artisanale est expirée depuis le 28 juillet 2020.

PATISSERIE DE L'ODET a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHENN AR VRO , LES CROQUANTS DE QUIMPER , Granité de Bretagne , MAEN BREIZ , LA BOURRICHE A GATEAUX , BRIOCHE DU PAYS , Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! , TRADI'ALP PATISSERIES , Bouchon de BRETAGNE , GATEAU BRETON MOULE BOIS


PATISSERIE DE L'ODET, SARL - ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lovoisier - 29500 - ERGUE GABERIC - France - SIREN 394450191


SARL PATISSERIE DE L'ODET - ZA de Kerourvois Sud 18, Rue Lovoisier - 29500 - ERGUÉ GABERIC - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564082 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, toutes préparations faites de céreales, brioches fabriqués par des artisans : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.