Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTON PHEBUS LE LION DES PYRENEES
PATISSERIE-CHOCOLATERIE-CONFISERIE TSOUGAS (SARL)

Numéro de dépôt :
1199732
Date de dépôt :
13/03/1982
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
13/03/1992

Présentation de la marque GASTON PHEBUS LE LION DES PYRENEES

Déposée le 13 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE-CHOCOLATERIE-CONFISERIE TSOUGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « GASTON PHEBUS LE LION DES PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE-CHOCOLATERIE-CONFISERIE TSOUGAS domicilié(e) 22 rue Delcassé, 09000 FOIX. - France.

La marque GASTON PHEBUS LE LION DES PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTON PHEBUS LE LION DES PYRENEES est expirée depuis le 13 mars 1992.


PATISSERIE-CHOCOLATERIE-CONFISERIE TSOUGAS (SARL) - 22 rue Delcassé, 09000 FOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Chocolats et confiserie.