Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pic de Nore
SARL PATISSERIE CHOCOLATERIE CASTAGNE

Numéro de dépôt :
94542774
Date de dépôt :
26/10/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
26/10/2004

Présentation de la marque Le Pic de Nore

Déposée le 26 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CHOCOLATERIE CASTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « Le Pic de Nore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CHOCOLATERIE CASTAGNE domicilié(e) Quai Charles Cazeneuve, 81200 MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 698 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSERIE CASTAGNE - France.

La marque Le Pic de Nore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pic de Nore est expirée depuis le 26 octobre 2004.


SARL PATISSERIE CHOCOLATERIE CASTAGNE - Quai Charles Cazeneuve, 81200 MAZAMET - France - SIREN 303698054


SARL PATISSERIE CASTAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Chocolaterie - Confiserie