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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie cartron
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VANNETAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VANNETAISE
patisserie cartron, sarl

Numéro de dépôt :
4219707
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VANNETAISE de patisserie cartron

Présentation de la marque VANNETAISE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VANNETAISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) patisserie cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patisserie cartron, M. dominique cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

patisserie cartron a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE , BREIZH MAD


patisserie cartron, sarl - 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France


patisserie cartron, M. dominique cartron - 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733577 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.