Déposée le 1 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie CARTRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « "VANNES ET SA FEMME" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie CARTRON domicilié(e) 15 RUE ST VINCENT - 56000 - VANNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE CARTRON domicilié(e) ZA DE ST LEONARD - 56450 - THEIX - France.
La marque "VANNES ET SA FEMME" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl Pâtisserie CARTRON - 15 RUE ST VINCENT - 56000 - VANNES - France
PATISSERIE CARTRON - ZA DE ST LEONARD - 56450 - THEIX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509455 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17
Farines et préparations faites de céréales, pain, cacao, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles Vêtements, chaussures, chapellerie Papiers, cartons et produits en ces matières : essuie main, linge de table, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, set de table. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, clichés, cartes postales, posters, adhésifs pour papeterie et ménage. Matières plastiques pour l'emballage, sacs, sachets, films et feuilles. Articles de bureaux à l'exception de meubles Meubles, glaces, cadres, boîtes et caisses en bois, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Plateaux de tables, porte parapluies, porte revues, récipients d'emballage en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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