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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie Cartron
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SINAGOTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINAGOTE
Pâtisserie Cartron, sarl

Numéro de dépôt :
4210058
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
SINAGOTE de Pâtisserie Cartron

Présentation de la marque SINAGOTE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie Cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINAGOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pâtisserie Cartron domicilié(e) 1 rue du général baron fabre - 56000 - vannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 174 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pâtisserie Cartron domicilié(e) 1 rue du général baron fabre - 56000 - vannes - France.

La marque SINAGOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINAGOTE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Pâtisserie Cartron a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , BREIZH MAD


Pâtisserie Cartron, sarl - 1 rue du général baron fabre - 56000 - vannes - France - SIREN 335174504


Pâtisserie Cartron - 1 rue du général baron fabre - 56000 - vannes - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.