Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON
pâtisserie cartron

Numéro de dépôt :
4397783
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
P\'TET BEN QU\'OUI P\'TET BEN QU\'NON de pâtisserie cartron

Présentation de la marque P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par pâtisserie cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est pâtisserie cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pâtisserie cartron, Monsieur dominique cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - VANNES - France.

La marque P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

pâtisserie cartron a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE , BREIZH MAD , BREIZH MAD CAFE , MENHIRS DE BRETAGNE


pâtisserie cartron - 1 rue général baron fabre - 56000 - vannes - France


pâtisserie cartron, Monsieur dominique cartron - 1 rue général baron fabre - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.