Marque enregistrée - Marque en vigueur

P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON
pâtisserie cartron

Numéro de dépôt :
4397664
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
P\'TET BEN QU\'OUI P\'TET BEN QU\'NON de pâtisserie cartron

Présentation de la marque P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par pâtisserie cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est pâtisserie cartron domicilié(e) 1 rue général baron fabre - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cartron, Monsieur dominique cartron domicilié(e) 1 rue gal baron fabre - 56000 - VANNES - France.

La marque P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TET BEN QU'OUI P'TET BEN QU'NON arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

pâtisserie cartron a également déposé les autres marques suivantes : AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE , BREIZH MAD , BREIZH MAD CAFE , MENHIRS DE BRETAGNE


pâtisserie cartron - 1 rue général baron fabre - 56000 - VANNES - France


cartron, Monsieur dominique cartron - 1 rue gal baron fabre - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.