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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patisserie CARTRON
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“ La Bretagne est notre Nature ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ La Bretagne est notre Nature ”
Sarl Patisserie CARTRON

Numéro de dépôt :
3230779
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
16/06/2013
“ La Bretagne est notre Nature ” de Patisserie CARTRON

Présentation de la marque “ La Bretagne est notre Nature ”

Déposée le 16 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patisserie CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « “ La Bretagne est notre Nature ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patisserie CARTRON domicilié(e) ZA de St LEONARD NORD,56450 THEIX - 56450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl Patisserie CARTRON domicilié(e) ZA de St Léonard Nord,56450 THEIX - 56450 - France.

La marque “ La Bretagne est notre Nature ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ La Bretagne est notre Nature ” est expirée depuis le 16 juin 2013.

Patisserie CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE


Sarl Patisserie CARTRON - ZA de St LEONARD NORD,56450 THEIX - 56450 - France


Sarl Patisserie CARTRON - ZA de St Léonard Nord,56450 THEIX - 56450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Tapioca, Farines et préparations faites de céreales, pains, patisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de melasse, sel, sauces (condiments), épices. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.