PATISSERIE CARTRON, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4088897
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2024
Présentation de la marque CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE
Déposée par voie électronique le 6 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-22 du 30 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON domicilié(e) 15 rue Saint Vincent - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 174 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATISSERIE CARTRON, Société à responsabilité limitée - 15 rue Saint Vincent - 56000 - VANNES - France - SIREN 335174504
PROMARK, Mme. Bénédicte Devevey - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Chocolat, bonbons de chocolats, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, macarons, pâtes de fruit, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé, brioches, cacao, chocolat, café, thé, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher non à usage médical, infusions non médicinales, Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes ;
Services de vente, au détail ou non, de chocolat, bonbons de chocolats, confiseries, pralinés, sucre, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, macarons, pâtes de fruit, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé, brioches, cacao, chocolat, café, thé, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher non à usage médical, infusions non médicinales, Dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes.
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