Déposée le 18 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BREIZH MAD CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON domicilié(e) 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 174 504 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE CARTRON, M. CARTRON DOMINIQUE domicilié(e) 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France.
La marque BREIZH MAD CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATISSERIE CARTRON, SARL - 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France - SIREN 335174504
PATISSERIE CARTRON, M. CARTRON DOMINIQUE - 1 RUE GENERAL BARON FABRE - 56000 - VANNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513793 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2015 n°2580409 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir… boissons à base de cacao, de café, de chocolats ou de thé. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Objet d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre Verre (récipients), porcelaine, faïence, toute la vaisselle non en métaux. Adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage. Produits de l'imprimerie, photographie, articles de papeterie, articles de bureau sauf meuble, boîte en carton ou en papier cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, gravures, patron pour la couture, linge de table en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballages en matières plastiques ou papier,
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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