Marque renouvelée - Marque en vigueur

BREIZH MAD
PATISSERIE CARTRON, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3630703
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2029
BREIZH MAD de PATISSERIE CARTRON

Présentation de la marque BREIZH MAD

Déposée le 18 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-13 du 27 mars 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON domicilié(e) 15 RUE SAINT-VINCENT - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 174 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BREIZH MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3630703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREIZH MAD arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

PATISSERIE CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE


PATISSERIE CARTRON, Société à responsabilité limitée - 15 RUE SAINT-VINCENT - 56000 - VANNES - France - SIREN 335174504


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 2 juin 2009 - Retrait partiel n°498790 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717525 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine de blé noir répondant au cahier des charges de la demande d'indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh de Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.