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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON
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BONS BAISERS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONS BAISERS DE FRANCE
PATISSERIE CARTRON SARL

Numéro de dépôt :
3581359
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/06/2018
BONS BAISERS DE FRANCE de PATISSERIE CARTRON

Présentation de la marque BONS BAISERS DE FRANCE

Déposée le 11 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BONS BAISERS DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE CARTRON domicilié(e) 1 ZA DE ST LEONARD,56450 THEIX - 56450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATISSERIE CARTRON domicilié(e) 1 ZA DE ST LEONARD,56450 THEIX - 56450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONS BAISERS DE FRANCE est expirée depuis le 11 juin 2018.

PATISSERIE CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE


PATISSERIE CARTRON SARL - 1 ZA DE ST LEONARD,56450 THEIX - 56450 - France


PATISSERIE CARTRON - 1 ZA DE ST LEONARD,56450 THEIX - 56450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.