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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pâtisserie cartron
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BISCUITERIE DES MENHIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DES MENHIRS
pâtisserie cartron, sarl

Numéro de dépôt :
4003871
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2023
BISCUITERIE DES MENHIRS de pâtisserie cartron

Présentation de la marque BISCUITERIE DES MENHIRS

Déposée le 10 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) pâtisserie cartron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BISCUITERIE DES MENHIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) pâtisserie cartron domicilié(e) za de st léonard - 56450 - THEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pâtisserie cartron, M. cartron dominique domicilié(e) za de st léonard - 56450 - THEIX - France.

La marque BISCUITERIE DES MENHIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DES MENHIRS est expirée depuis le 10 mai 2023.

pâtisserie cartron a également déposé les autres marques suivantes : “ OS DE SEICHE ” , “ BONS BAISERS DE PARIS ” , AFFINITES GOURMANDES , “ MENHIRS DE CARNAC ” , lancer de menhir , ORGANIC , VANNETAISE , MENHIRS DE CARNAC , CARTRON, L'EMOTION GOURMANDE , SINAGOTE


pâtisserie cartron, sarl - za de st léonard - 56450 - THEIX - France


pâtisserie cartron, M. cartron dominique - za de st léonard - 56450 - THEIX - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.