Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARETTE
PATISSERIE CARETTE, SNC

Numéro de dépôt :
4310779
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2026
CARETTE de PATISSERIE CARETTE

Présentation de la marque CARETTE

Déposée le 27 octobre 2016 par la société PATISSERIE CARETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société PATISSERIE CARETTE domicilié(e) 4 place du Trocadéro - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 013 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FRANCIS LADOUX, M. LADOUX FRANCIS domicilié(e) 8 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CARETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARETTE arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.


PATISSERIE CARETTE, SNC - 4 place du Trocadéro - 75016 - PARIS - France - SIREN 552013500


CABINET FRANCIS LADOUX, M. LADOUX FRANCIS - 8 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.