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Marques déposées par la société Patisserie CARETTE SNC
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CARETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARETTE
Patisserie CARETTE SNC

Numéro de dépôt :
3378940
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2015
CARETTE de Patisserie CARETTE SNC

Présentation de la marque CARETTE

Déposée le 8 septembre 2005 par la société Patisserie CARETTE SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARETTE »

Le déposant est la société Patisserie CARETTE SNC domicilié(e) 4, Place du trocadero,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 013 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS LADOUX AVOCAT À LA COUR domicilié(e) 8, RUE DU ROCHER,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARETTE est expirée depuis le 8 septembre 2015.


Patisserie CARETTE SNC - 4, Place du trocadero,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 552013500


FRANCIS LADOUX AVOCAT À LA COUR - 8, RUE DU ROCHER,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glace comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à bases de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.