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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE BONNIAUD
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LES GRATTONS DE LYON
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRATTONS DE LYON
SARL PATISSERIE BONNIAUD SARL

Numéro de dépôt :
1484230
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2017

Présentation de la marque LES GRATTONS DE LYON

Déposée le 4 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE BONNIAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRATTONS DE LYON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE BONNIAUD domicilié(e) 64 AVENUE DES FRERES LUMIERE,69008 LYON (dossier no 2330463) - 69008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNIAUD MARCEL S.A.R.L. PATISSERIE BONNIAUD domicilié(e) 11 RUE DE LA VALLEE,69290 SAINT GENIS LES OLLIERES (dossier no 2330463) - 69290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRATTONS DE LYON est expirée depuis le 4 mars 2017.

PATISSERIE BONNIAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES DESSOUS DE LYON , LE LUMIERE


SARL PATISSERIE BONNIAUD SARL - 64 AVENUE DES FRERES LUMIERE,69008 LYON (dossier no 2330463) - 69008 - France


BONNIAUD MARCEL S.A.R.L. PATISSERIE BONNIAUD - 11 RUE DE LA VALLEE,69290 SAINT GENIS LES OLLIERES (dossier no 2330463) - 69290 - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2007 n°2330463 - Publication au BOPI 2007-01-02

Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156149 - Publication au BOPI 1993-03-15

Renouvellement sans limitation n°2086061 - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 21 janvier 2005 - Concession de licence n°406440 - Publication au BOPI 2005-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 6 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537288 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Inscription le 6 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577100 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580391 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Patisserie.Chocolats.Glaces.Confiserie.Traiteur. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades), épices glaces à rafraichir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.