Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAT'IN NATURE
PATISSERIE-BISCUITERIE BURGAUD S.A.

Numéro de dépôt :
1512196
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/01/1999

Présentation de la marque GAT'IN NATURE

Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) PATISSERIE-BISCUITERIE BURGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GAT'IN NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISSERIE-BISCUITERIE BURGAUD domicilié(e) rue du château de Bel Air, 44470 CARQUEFOU. - France.

La marque GAT'IN NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAT'IN NATURE est expirée depuis le 19 janvier 1999.

PATISSERIE-BISCUITERIE BURGAUD a également déposé les autres marques suivantes : GAT'IN BEURRE , GAT'IN CHOC


PATISSERIE-BISCUITERIE BURGAUD S.A. - rue du château de Bel Air, 44470 CARQUEFOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Gâteaux