Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARTIGARREDE PATISSIER LE VERITABLE RUSSE
Pâtisserie ARTIGARREDE S.A.

Numéro de dépôt :
95591567
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque A ARTIGARREDE PATISSIER LE VERITABLE RUSSE

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) Pâtisserie ARTIGARREDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ARTIGARREDE PATISSIER LE VERITABLE RUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pâtisserie ARTIGARREDE domicilié(e) 1, place de la Cathédrale, 64400 OLORON STE MARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSIGNANA Jean-Paul - France.

La marque A ARTIGARREDE PATISSIER LE VERITABLE RUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARTIGARREDE PATISSIER LE VERITABLE RUSSE est expirée depuis le 5 octobre 2005.


Pâtisserie ARTIGARREDE S.A. - 1, place de la Cathédrale, 64400 OLORON STE MARIE - France


BASSIGNANA Jean-Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Pâtisserie Emballage, carton et papier

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.